

Deux sujets importants sont abordés dans cette E-fiche : celui des équipements sportifs d’une part, et des transports scolaires d’autre part.
Nombre de pages : 5
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À propos des équipements sportifs, leur utilisation, notamment par les collèges et lycées est abordée. Une partie est ensuite consacrée aux obligations des collectivités propriétaires de ces équipements sportifs. Enfin, la dernière partie est consacrée au transport des élèves jusqu’aux installations sportives. Concernant le transport scolaire, la sécurité, la surveillance et l’accessibilité sont d’abord détaillées, puis la question du transport scolaire dans les départements ruraux est traitée. Enfin, les modalités d’organisation et de gestion du transport scolaire sont présentées.
Références spécifiques
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