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    E-Fiche - Cimetières
    E-Fiche - Cimetières

    E-Fiche - Cimetières

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    La E-fiche « Cimetières » décrit les caractéristiques et la gestion des cimetières : création, agrandissement et translation de cimetière, aménagement et entretien du cimetière, ossuaire, sépulture en terrain commun. 

    Nombre de pages : 25

    IMPORTANT : Le paiement est effectué par mandat administratif et le délai de réception par email sera alors de 24h pour les commandes passées du lundi au jeudi entre 8h et 17h30. 

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    In Stock 998 Availablearticles

    Elle explique la répartition des rôles entre le conseil municipal et le maire, ce dernier étant plus particulièrement en charge de la police du cimetière.

    EF_Cimetieres

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